Livre des peines temporaires !

Livre des peines de l'État de San Andreas

 

1. Le présent livre des peines est normatif.

2. L'aggravation d'une infraction entraîne la multiplication par deux de la peine ((x2)).

3. Les peines alternatives, notamment la peine de mort, sont soit mentionnées dans le code pénal, soit laissées à l'appréciation du juge dans les cas prévus par la Loi.

4. Fait exception à l'article 2 du présent livre des peines le délit aggravé de refus d'obtempérer (en véhicule), dont la peine spécifique est prévue indépendamment du multiplicateur d'aggravation.

5. Les peines d'emprisonnement et d'amende se cumulent pleinement.

6. Autant pour les peines du livre des peines que celles prévues par les autres codes, les peines alternatives décrites à l'article 1-5 du code pénal, peuvent se cumuler avec une peine d'incarcération et d'amende maximale, tant qu'une telle peine alternative ne viole pas les règles de nécessité et de proportionnalité.

 

Crimes 

221-1. Association de malfaiteurs. Peine multipliée par deux. (( temps x1,25, amende x1.5 ))

222-1. Détournement de fonds publics aggravé. 40 ans et 50.000$ d'amende. (( 5h de prison ))

223-1. Meurtre au premier degré. 60 ans et 10.000$ d'amende. (( 6h de prison ))

223-3. Meurtre au second degré. 40 ans et 5.000$ d'amende. (( 5h de prison ))

223-5. Meurtre au troisième degré. 10 ans et 3.500$ d'amende. (( 3h de prison ))

224-1. Mutilation. 40 ans et 7.500$ d'amende. (( 5h de prison ))

223-2. Viol. 40 ans et 7500$ d'amende. (( 5h de prison ))

224-3. Agression sexuelle sur un mineur de moins de 16 ans. 20 ans et 7500$ d'amende. (( 4h de prison ))

224-4. Empoisonnement. 40 ans et 7500$ d'amende. (( 5h de prison ))

224-5. Mercenariat. 20 ans et 12.500$ d'amende. (( 4h de prison ))

225-1. Enlèvement. 10 ans et 5.000$ d'amende. (( 3h de prison ))

225-2. Séquestration. 10 ans et 5.000$ d'amende. (( 3h de prison ))

225-4. Prise d'otage. 20 ans et 7500$ d'amende. (( 4h de prison ))

226-1. Blanchiment. 10 ans et 15.000$ d'amende (( 3h de prison ))

226-3. Faux-monnayage. 20 ans et 25.000$ d'amende. (( 4h de prison ))

226-4. Investissement dans une activité criminelle. 10 ans et 20.000$ d'amende. (( 3h de prison ))

226-5. Organisation d'insolvabilité. 10 ans et 10.000$ d'amende (( 3h de prison ))

227-1. Corruption aggravée. 40 ans et 20.000$ d'amende. (( 5h de prison ))

228-1. Terrorisme. 100 ans et 25.000$ d'amende. (( 10h de prison ))

229-2. Appropriation illégale du corps d'un enfant conçu non-né. 10 ans et 7500$ d'amende. (( 3h de prison ))

229-3. Clonage. 20 ans et 7500$ d'amende. (( 4h de prison ))

229-4. Profanation de cadavre. 10 ans et 3.500$ d'amende. (( 3h de prison ))

229-5. Traite d'êtres humains (pour proxénétisme sans contrainte, voir 233-2.). 20 ans et 10.000$ d'amende. (( 4h de prison ))

229-6. Trafic d'organes ou de parties du corps humain. 20 ans et 12.500$ d'amende. (( 4h de prison ))

2210-1. Extorsion au premier degré. 10 ans et 7500$ d'amende. (( 3h de prison ))

2210-2. Atteinte criminelle à la propriété par l'usage d'explosifs ou par incendie. 20 ans et 7500$ d'amende. (( 4h de prison ))

2210-3. Braquage. 10 ans et 5.000$ d'amende. (( 3h de prison ))

2211-1. Sédition. 60 ans et 25.000$ d'amende. (( 6h de prison ))

2211-2. Sécession. 40 ans et 15.000$ d'amende. (( 5h de prison ))

Délits 

231-2. Agression au premier degré. 7 ans et 5.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

231-3. Agression au deuxième degré. 3 ans et 3.500$ d'amende. (( 120min de prison ))

231-4. Agression au troisième degré. 6 mois et 1.500$ d'amende. (( 60min de prison ))

231-5. Agression sexuelle. 7 ans et 5.000$ d'amende.  (( 150min de prison ))

231-6. Mise en danger de la vie d'autrui. 7 ans et 3.500$ d'amende. (( 120min de prison ))

231-7. Incitation au suicide. 3 ans et 3.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

231-8. Non-assistance à personne en danger. 3 ans et 3.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

232-1. Délit d'atteinte à la vie religieuse. 6 mois et 3.500$ d'amende. (( 60min de prison ))

233-1. Comportement obscène. 6 mois et 1.500$ d'amende. (( 60min de prison ))

233-2. Participation à une maison de débauche (= proxénétisme sans contrainte). 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

233-3. Prostitution. 3 mois et 500$ d'amende. (( 45min de prison ))

233-4. Jeux d'argent sans autorisation municipale. 3 mois et 10.000$ d'amende. (( 45min de prison ))

233-6. Sévices sur animaux. 1 an de prison et 3000$ d'amende. (( 90min de prison ))

234-1. Négligence parentale. 3 ans et 7.500$ d'amende. (( 120min de prison ))

234-3. Abus de confiance. 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

235-1. Menace. Avec arme: 3 ans (( 120 min )) et $ 3.500 d'amende. Sans arme: 6 mois (( 60 min )) et $ 2.000 d'amende.

235-3. Diffamation. 3 mois et 1.000$ d'amende. (( 45 min de prison ))

235-4. Violation de la vie privée. 1 an et 2.000$ d'amende. (( 90 min de prison ))

235-5. Harcèlement moral. 6 mois et 1.500$ d'amende. (( 60min de prison ))

236-1. Atteinte à la tranquillité d'une assemblée publique. 6 mois et 1.500$ d'amende. (( 60 min de prison ))

236-2. Trouble à la tranquillité publique. 3 mois et 1.500$ d'amende. (( 45 min de prison ))

236-3. Attroupement illégal. 6 mois et 2.000$ d'amende. (( 60 min de prison ))

237-3. Vol au premier degré. 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

237-4. Vol au deuxième degré. 1 an et 2.500$ d'amende. (( 90 min de prison ))

237-5. Vol au troisième degré. 6 mois de prison et 3.000$ d'amende. (( 60 min de prison ))

237-6. Cambriolage. 3 ans et 3.500$ d'amende. (( 120min de prison ))

237-7. Altération de la propriété. 3 mois de prison et 3.500$ d'amende. (( 45 min de prison ))

237-8. Destruction de la propriété. 6 mois de prison et 5.000$ d'amende. (( 60 min de prison ))

237-9. Extorsion au second degré. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

237-10. Extorsion au troisième degré. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

237-11. Intrusion. 3 mois et 3.500$ d'amende. (( 45 min de prison ))

238-1. Faux. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

238-2. Contrefaçon de sceau. 7 ans et 15.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

238-3. Faux public. 7 ans et 15.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

238-4. Faux privé. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

238-5. Duplication de carte de crédit. 7 ans et 15.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

238-6. Usurpation d'identité. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

239-1. Corruption. 7 ans et 10.000$ d'amende.  (( 150min de prison ))

239-2. Détournement de fonds. 7 ans et 20.000$ d'amende.  (( 150min de prison ))

239-3. Abus de pouvoir. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

239-4. Atteinte aux données classifiées. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

239-5. Escroquerie. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

2310-1. Piratage informatique. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

2310-2. Destruction de données informatiques. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

2310-3. Vol de données informatiques. 1 an et 10.000$ d'amende. (( 90 min de prison ))

2310-4. Violation d'identité numérique. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

2311-1. Refus d'obtempérer. Non aggravé: 6 mois de prison et 3.500$ d'amende (( 60 min de prison )).

Aggravé (en véhicule): 6 mois, 5.000$ d'amende et saisie du véhicule si celui-ci est non homologué (Sanchez, Quad, Hotring, etc..) et que l'auteur récidive. (( 60 min de prison ))

2311-2. Délit de fuite. 6 mois et 6.000$ d'amende. (( 60 min de prison ))

2311-3. Évasion. 3 ans et 7.500$ d'amende. (( 120min de prison ))

2311-4. Refus d'identification. 3 mois et 3.500$ d'amende. (( 45 min de prison ))

2311-5. Parjure. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison )) 

2311-6. Insubordination à une injonction judiciaire. 7 ans et 15.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

2311-7. Entrave à la justice. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

2311-8. Entrave aux services publics. 6 mois de prison et 3.500$ d'amende (( 60 min de prison )).

2311-9. Atteinte aux preuves. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

2311-10. Perturbation de services publics. 3 mois et 3.500$ d'amende. (( 45min de prison ))

2311-11. Usurpation des pouvoirs publics. 7 ans et 10.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

2311-12. Non respect des délais de payement. 6 mois et 2.000$ d'amende. (( 60min de prison ))

2311-13. Exhibition sexuelle. 3 mois et 1.500$ d'amende. (( 45min de prison ))

2311-14. Harcèlement sexuel. 1 an et 7.500$ d'amende. (( 90min de prison ))

2311-15. Voyeurisme. 6 mois an et 3.500$ d'amende. (( 60min de prison ))

2311-16. Vengeance pornographique. 1 an et 5.500$ d'amende. (( 90min de prison ))

2312-1. Recel. 3 ans et 10.000$ d'amende. (( 120min de prison ))

243-1. Outrage à la Cour. 3 mois et 5.000$ d'amende (( 45min de prison )).

243-2. Outrage à dépositaire de l'autorité publique. 3 mois et 3.500$ d'amende (( 45min de prison )). 

Contraventions 

241-1. Injure. 500$ d'amende

242-1. Ignominie sanitaire. 500$ d'amende

242-2. Mendicité. 100$ d'amende

242-3. Pestilence. 100$ d'amende

242-4. Dissimulation de visage. 500$ d'amende

242-5. Tapage. 500$ d'amende

242-6. Gêne à la circulation. 500$ d'amende.

242-7. Pollution urbaine. 500$ d'amende.

242-8. Consommation d'alcool sur la voie publique. 500$ d'amende.

242-9. Exhibition d'arme. 2.000$ d'amende.

242-10. Consommation illégale d'alcool ou de stupéfiants. 2.000$ d'amende.

Crimes et délits relatifs aux stupéfiants 

312-1. Possession de stupéfiants (délit). 6 mois de prison et 3.000$ d'amende (( 60 min de prison )).

312-2. Possession aggravée de stupéfiants (crime). 10 ans et 5.000$ d'amende.  (( 3h de prison ))

312-3. Trafic de drogue (délit). 7 ans et 5.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

312-4. Trafic de drogue aggravé (crime). 20 ans et 10.000$ d'amende. (( 4h de prison ))

312-5. Production de stupéfiants au second degré. 10 ans et 8.000$ d'amende. (( 3h de prison ))

312-6. Production de stupéfiants au premier degré. 40 ans et 10.000$ d'amende. (( 5h de prison )) 

Crimes et délits relatifs aux armes

322-1. Trafic d'armes (délit). 10 ans et 15.000$ d'amende. (( 150min de prison ))

322-2. Trafic d'armes aggravé (crime). 20 ans et 25.000$ d'amende. (( 4h de prison ))

323-1. Intention de vendre des armes. 3 ans et 7.500$ d'amende (( 120min de prison ))

324-1. Possession d'arme illégal  (délit). 1 an de prison et 5.000$ d'amende (( 90 min de prison )).

324-2. Possession aggravée d'arme illégal (crime). 10 ans et 7.500$ d'amende.  (( 3h de prison ))

325-1. Exhibition d'arme à feu.  1 an et 5.000$ d'amende (( 60min de prison )).

325-2. Exhibition d'arme blanche. 750$ d'amende et confiscation de l'arme.

312-5. Production illégale d'armes. 20 ans et 20.000$ d'amende. (( 4h de prison ))

312-6. Production illégale d'armes aggravée. 40 ans et 40.000$ d'amende. (( 5h de prison ))